Mentions légale
Le site http://www.charpente-henriot.fr/ en ligne est la
propriété de Charpente
Henriot
4, rue Cognet - 25520 Bugny - France
Email : Page contact du site
Directeur de publication : Philippe Henriot
Développement et réalisation : René Bulle - 25410 Velesmes-Essarts - www.renebulle.fr/
Hébergement : 1AND1 - 57200 - SARREGUEMINES
RESPECT LEGAL - FINALITÉ DES DONNÉES
Mentions légales :
(Règlement par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit, dans les conditions légales définies ci après, de prendre contact avec le responsable via cette adresse courriel page contact. Dans un souci de complète confidentialité, l'association s'engage à ne divulguer aucune information qu'il est amené à détenir sur ses visiteurs, auprès de qui que ce soit.
Objectifs du site
Ce site associatif a pour objectif de présenter nos activités, domaines de compétence et engagements.
Utilisation personnelle des informations mentionnées sur le site
Les informations figurant sur ce site ne sont pas exhaustives.
Responsabilité:
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, l'association http://www.fetesbesancon.fr/ s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont ile se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.
En conséquence, l'association décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l'association ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de l'association "http://www.charpente-henriot.fr/".
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que l'association sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
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L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
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Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de l'association quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec http://www.charpente-henriot.fr/ à parti de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. L'association dégage toute responsabilité dans ce cas.
L'association " http://www.charpente-henriot.fr/" ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations du site.
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